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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société A.P.I
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DOMAINE DES DIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DIEUX
Société A.P.I. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1732530
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1998

Présentation de la marque DOMAINE DES DIEUX

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société A.P.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES DIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A.P.I domicilié(e) 12 rue Saint Florentin, 75001 PARIS - France.

La marque DOMAINE DES DIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DIEUX est expirée depuis le 23 septembre 1998.

Société A.P.I a également déposé les autres marques suivantes : PARADISIO , LE PETIT TOM


Société A.P.I. (S.A.) - 12 rue Saint Florentin, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Spiritueux, à l'exception des eaux-de-vie